TITRE : Bulletin des lois du royaume de France : second semestre 1814
ÉDITEUR : À Paris, de l’Imprimerie Royale
ANNÉE : 1815
FORMAT : 13 cm x 20,5 cm
NOMBRE DE TOME : 1
NOMBRE DE PAGES : XXXII + 680
ILLUSTRATIONS : sans
RELIURE : broché, couverture couleur
JAQUETTE : non
SIGNET : non
RHODOÏD : non
ÉTAT : état correct, couverture salie, tranche supérieure poussiéreuse, taches sur la tranche verticale, des rousseurs, quelques petites pliures, le livre est solide et peut être manipulé sans crainte, parfaitement lisible et exploitable
THÈMES : lois, ordonnance, droit, histoire, 19ème siècle, Louis XVIII, Restauration
VOIR DANS MES ANNONCES EN COURS OU À VENIR D’AUTRES BULLETINS DES LOIS PAR ANNÉS COMPLÈTES OU PARTIELLES ENTRE 1814 ET 1849
SUR LE LIVRE
Ce volume est le tome 2 de la 5ème série du Bulletin des lois du Royaume de France contenant les lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l’année 1814.
Il regroupe le bulletin des lois du n° 30 du 15 juin 1814 au n° 69 du 18 décembre 1814.
On trouvera dans les XXXII pages la table chronologique des textes avec comme indications : la date de publication, le titre du texte, le n° du bulletin dans lequel le texte est publié et la page à laquelle le texte figure dans le livre.
On trouvera en fin d’ouvrage, à partir de la page 657, la table analytique des matières du volume.
On retrouvera les ordonnances et textes du n° 220 au n° 606 : les nominations, les règlementations, l’organisation administrative du Royaume, l’armée, etc … soit plus de 380 textes
