"TITRE : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Loiret
ANNÉE : 1832
FORMAT : 12,5 cm x 20,5 cm
NOMBRE DE TOME : 1
NOMBRE DE PAGES : 312
ILLUSTRATIONS : sans
RELIURE : broché, couverture souple
JAQUETTE : non
SIGNET : non
RHODOÏD : non
ÉTAT : bon état, tranche supérieure poussiéreuse, quelques rousseurs, quelques pages jaunies, texte parfaitement lisible
PARTICULARITÉS : en partie non coupée
THÈMES : droit, droit administratif, histoire, 19ème siècle, régionalisme, Orléans
VOIR DANS MES ANNONCES EN COURS OU À VENIR D’AUTRES ANNÉES : 1832 – 1833 – 1834 – 1835 – 1836 – 1839 – 1842 – 1843 - 1844
SUR LE LIVRE
DÉTAILS DES RECUEILS
N° 453 : recrutement classe 1831 – garde nationale, opérations des conseils de recensement pour 1832 – instruction
N° 454 : manufacture et industrie, le prix du travail dans les ateliers ne peut pas être tarifé – garde nationale, franchise accordée pour la correspondance relative au service des gardes nationales – avis
N° 455 : instruction publique – décorations de la Légion d’Honneur demandées pour services dans la marine
N° 456 : incendies, contrôle des estimations exagérées dans les polices d’assurances
N° 457 : navigation, arrêté concernant la police de la Loire, à l’embouchure du canal d’Orléans – échenillage – monte de 1832, étalons
N° 458 : poids et mesures, vérification 1832
N° 459 : garde nationale – engagements volontaires – indemnité allouée aux mairies – emprunt national – amendes de police – registres de l’état civil – recherches dans l’intérêt des familles – avis
N° 460 : contributions directes 1832, perception des trois premiers douzièmes sur les rôles de 1821 – police médicale, inscription des élèves pharmaciens
N° 461 : garde nationale, renouvellement des jurys de révision – clôture de la chasse au 15 mars 1832 – contributions directes, dépôt des rôles de 1829 aux archives de la Préfecture et des Sous-Préfectures, aveugles, sourds-muets et insensés
N° 462 : contributions directes 1832, formation d’une matrice particulière – engagements volontaires – impôts 1832, publication de la loi du 17 mars 1832
N° 463 : organisation municipale, exécution des articles 5 et 6 de la loi du 21 mars 1831 – pâturage dans les bois d’apanage, état des bestiaux – engagements volontaires
N° 464 : choléra-morbus, mesures à prendre pour prévenir la propagation de cette maladie
N° 465 : incendies
N° 466 : choléra-morbus, commission sanitaire des cantons de justice de paix d’Orléans – garde nationale, répartition des fusils
N° 467 : fête du Roi – secours à donner aux classes indigentes, appel à la bienfaisance publique – salubrité publique, lavage des rues au moyen de pompes à incendies
N° 468 : réunion des conseils municipaux pour la session du mois de mai 1832
N° 469 : jury médical du Loiret, session de 1832 – engagements volontaires – école spéciale militaire, concours d’admission en 1832 – avis – recherches dans l’intérêt des familles
N° 470 : révision des listes électorales en 1832 – convocation des Maires et des Percepteurs aux chefs-lieux de canton
N° 471 : nouvelles mesures pour les patrouilles de la garde nationale – police générale, délivrance des passeports
N° 472 : engagements volontaires et rengagements
N° 473 : appel de 80 000 hommes – école royale polytechnique, cours d’admission en 1832 – école navale, cours d’admission en 1832
N° 474 : proclamation – police des passeports – garde nationale, les gardes forestiers de l’état et de la couronne, ne sont pas appelés au service de la garde nationale
N° 475 : postes aux lettres, service du transport journalier et à domicile – engagements volontaires – avis, invention et perfectionnement – erreur à rectifier sur le modèle d’acte d’engagement
N° 476 : passage de S.A.R. Monseigneur le Duc d’Orléans – garde nationale, conseils de discipline des bataillons cantonaux – recherches dans l’intérêt des familles
N° 477 : recrutement, classe de 1831, itinéraire du Conseil de révision – cadastre, expertise dans le canton de Châtillon-sur-Loing
N° 478 : garde nationale – contributions directes 1832, recouvrement sur les rôles de 1831, jusqu’à l’émission des rôles de 1832 – avis, jours fixés pour les Séances du Conseil de Préfecture – courses de chevaux qui auront lieu à Paris
N° 479 : anniversaire des 27, 28 et 29 juillet – police générale, passeports – pensions militaires – remplacement – modèles de certificats
N° 480 : recrutement, classe de 1831, modifications dans l’itinéraire du conseil de révision – salubrité – marins, prolongation de congés – École Normale Élémentaire
N° 481 : projet d’un chemin de fer, de Paris à Roanne, passant par Orléans, enquête sur ce projet – mesures sanitaires, rouissage du chanvre – choléra-morbus – recherches dans l’intérêt des familles
N° 482 : garde nationale, formation du tableau des gardes nationaux mobilisables – nomination d’un Conseiller de Préfecture pour remplir les fonctions de Secrétaire général
N° 483 : tableau de population authentique pendant cinq ans – police rurale, placement des meules de grains et chaumiers
N° 484 : adjudication de la fourniture des fourrages pour le département du Loiret – nouvelle institution des agents et gardes forestiers de la couronne, dans le département du Loiret – concours pour l’admission à l’École Polytechnique – recherches dans l’intérêt des familles
N° 485 : garde nationale, formation d’un contrôle permanent des citoyens mobilisables, envoi d’instructions
N° 486 : ouverture de la chasse – révision des listes électorales et du jury en 1832 – engagements volontaires – avis
N° 487 : choléra-morbus – garde nationale – expertises cadastrales – conseil de révision – mention honorable
N° 488 : garde nationale
N° 489 : vente de poudres à feu – choléra-morbus
N° 490 : bans de vendanges – convoi des militaires voyageant isolément – garde nationale, tableau des mobilisations – recrutement, clôture de la liste départementale du Loiret, pour la classe de 1831, publication des derniers numéros appelé – appel à l’activité d’une partie de la classe de 1831 – conduite des chevaux de remonte
N° 491 : contributions directes 1832, publication des rôles – débit de poudre à feu
N° 492 : contributions directes, service des mutations – appel à l’activité du restant des jeunes soldats de la classe de 1831 – équipages en ligne, engagements volontaires – recherches dans l’intérêt des familles
N° 493 : garde nationale, jurys de révision – police médicale, liste des médecins, chirurgiens, etc – engagements volontaires – marché de Nogent-sur-Vernisson, avis
N° 494 : répression du vagabondage et de la mendicité
N° 495 : École Royale des Arts et Métiers
N° 496 : contributions directes, report sur les rôles de 1832 des acomptes perçus d’après les rôles de 1831, rectifications des erreurs matérielles – longueur des moyens des charrettes – exécution de l’Ordonnance royale du 29 octobre 1828
N° 497 : choléra-morbus, publication d’une nouvelle instruction populaire
N° 498 : garde nationale, instruction relative aux démissions d’Officiers, instructions relatives aux jurys de révision
N° 499 : dispositions relatives aux insoumis – engagements volontaires – renseignements dans l’intérêt des familles –disparition du nommé Bouthegourd
N° 500 : situation des caisses municipales, des Caisses des hospices et des Bureaux de bienfaisance au 31 décembre 1832
N° 501 : garde nationale, armement – signalement d’objets volés – Ministère de la Marine et des Colonies
N° 502 : intérêts privés des français à l’étranger – avis à demander pour les répartitions et changements à faire aux autres édifices – recrutement, classe de 1821 – engagements volontaires
N° 503 : confection des listes et publication des électeurs communaux – révision des listes d’électeurs communaux pour 1833 – police générale, délivrance des passeports pour Blaye
N° 504 : garde nationale, opérations annuelles des conseils de recensement – inscriptions et radiations annuelles au registre matricule – contributions, perception des impôts pour le 1er trimestre 1833 – Ministère de la guerre, adjudication de 2000 quintaux métriques de forment
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